Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet https://teddybearco.fr est édité par :

Teddy Bear &Co, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), au capital social de 1 000 €.

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 929 097 426.

Numéro SIREN : 929 097 426

Siège social : 16 rue Cuvier, 69006 Lyon, France.

Présidente et représentante légale : Diana Kuleshova.

Adresse de l'atelier-boutique : 3 rue Camille Jordan, 69001 Lyon, France.

Adresse électronique : kuleshov.diana@gmail.com

Numéro de TVA intracommunautaire : FR06929097426

Téléphone : [à compléter]

2. Hébergement du site

Le site est exploité sur la plateforme Shopify.

Prestataire d'hébergement : Shopify Inc.

Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Site internet : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus originaux présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, créations artisanales, modèles et patrons de couture, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces contenus appartiennent à Teddy Bear &Co ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

L'achat d'un patron de couture numérique n'entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle sur le modèle ou son contenu.

4. Protection des données personnelles

Teddy Bear &Co s'engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

5. Responsabilité

Teddy Bear &Co s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site internet.

Les photographies et descriptions des créations artisanales sont présentées avec le plus grand soin. De légères variations peuvent exister entre les pièces réalisées à la main.

Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les responsabilités auxquelles il ne peut être dérogé par contrat.

6. Contact

Pour toute question concernant le site internet ou son contenu :

Teddy Bear &Co
16 rue Cuvier
69006 Lyon, France

E-mail : kuleshov.diana@gmail.com

Atelier-boutique : 3 rue Camille Jordan, 69001 Lyon, France.